Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GINOUX
M. Martin (Raoul, Robert)

Numéro de dépôt :
951385
Date de dépôt :
05/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE GINOUX

Déposée le 5 avril 1976 par monsieur Martin (Raoul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE GINOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Martin (Raoul domicilié(e) Mallemort (Bouches-du-Rhône). - France.

La marque LE GINOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE GINOUX est expirée depuis le 5 avril 1986.

Martin (Raoul a également déposé les autres marques suivantes : RA MARTIN , LE GINOUX , RA MARTIN


M. Martin (Raoul, Robert) - Mallemort (Bouches-du-Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509

Fruits et légumes frais, melons.